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16th of October 2018

Économie



UBS : le procès se poursuit, la bataille procédurale aussi

Patrick de Fayet, le 11 octobre 2018.

Le procès UBS a livré deux vérités, jeudi 11 octobre : l’audience se poursuit, sans pour autant avoir vraiment débuté. Ce paradoxe tient en grande partie à l’opiniâtreté des nombreux avocats de la banque suisse et de ses anciens dirigeants jugés pour avoir mis en place un vaste système d’évasion fiscale.

Lors de la deuxième journée d’audience devant la 32e chambre correctionnelle du tribunal de Paris, les conseils ont rechargé leurs armes dans la bataille de procédure entamée depuis l’ouverture du procès, lundi. La présidente, Christine Mée, et ses assesseurs ont rejeté, jeudi, les trois questions prioritaires de constitutionnalité soulevées par la défense trois jours plus tôt, les jugeant, selon la formule consacrée, « dépourvues de caractère sérieux » ? Peu importe, les avocats d’UBS et de ses responsables se sont attachés à faire le procès de l’instruction lors de l’examen des « exceptions de nullités ».

Tour à tour, ils se sont relayés, usant de leur talent oratoire pour dire tout le mal qu’ils pensaient du travail des deux juges, Guillaume Daïeff et Serge Tournaire, qui pendant cinq ans, de 2012 à 2017, ont instruit le dossier UBS. Le travail de sape a duré plusieurs heures. Un avocat a dénoncé leur « paresse » et « l’imprécision » de leur ordonnance de renvoi, allant jusqu’à compter dans le document les répétitions de l’adverbe « notamment », signe, selon lui, d’une « certaine désinvolture ». Un autre a raillé leur « entêtement », leurs « facéties, petites manœuvres et cachotteries », avant de conclure : « Tout est bancal. » Une autre encore a estimé les mandats d’arrêt ayant visé trois prévenus, « ni nécessaires, ni proportionnés ».

Le Procès de Kafka fut évoqué. On mentionna Kierkegaard. Les prévenus échangèrent quelques rires. Outre les grands penseurs, les décisions de la Cour européenne des droits de l’homme et d’innombrables...

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